Pascal ROBERT Agissant pour le compte de la société “ LE PETIT CHALET ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3543817
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/12/2017
Présentation de la marque LE PETIT CHALET
Déposée le 13 décembre 2007 par Pascal ROBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « LE PETIT CHALET »
Le déposant est Pascal ROBERT Agissant pour le compte de la société “ LE PETIT CHALET ” en cours de formation domicilié(e) LA FERME DES CHERPES, 2275 ROUTE DES CHERPES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal ROBERT domicilié(e) LA FERME DES CHERPES, 2275 ROUTE DES CHERPES,38470 CHASSELAY - 38470 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascal ROBERT Agissant pour le compte de la société “ LE PETIT CHALET ” en cours de formation - LA FERME DES CHERPES, 2275 ROUTE DES CHERPES - France
Pascal ROBERT - LA FERME DES CHERPES, 2275 ROUTE DES CHERPES,38470 CHASSELAY - 38470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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